Chantiers, coactivité, quelles sont les formalités ?

Pourquoi un coordonnateur sur les chantiers BTP ?

La nécessité d’une personne indépendante qui coordonne la sécurité et la santé des personnes sur les chantiers de BTP repose sur les constats suivants :

1- Accidentologie sur les chantiers de BTP élevée.

L’accidentologie sur les chantiers de bâtiment et de travaux public reste en terme de fréquence 2 à 3 fois supérieure aux autres activités industrielles. Il en est de même pour les coûts : les entreprises de BTP payent trois fois plus de cotisations pour l’indemnisation des victimes d’accidents de travail et de maladies professionnelles.

2- Multiplicité des intervenants sur les chantiers

Co-activités entre personnels d’entreprises différentes et exerçant des métiers différents.

Chaque entreprise a ses risques propres et occasionne des risques pour les intervenants d'autres entreprises.

La tendance actuelle, qui est de recourir davantage à la sous-traitance, ne fait qu’accroître les risques liés à la co-activité.

3- Travaux exécutés dans des conditions et à des niveaux de complexité variant constamment

Chaque chantier est un prototype qui engendre des risques particuliers.

Une analyse des risques spécifiques au chantier mais également aux postes de travail doit être réalisée afin de pouvoir s’adapter en continu aux conditions réelles du chantier et apporter les mesures de prévention adaptées.

4- Equipements divers utilisés dans des conditions sévères et périlleuses

Poussières, conditions climatiques extrêmes, bruit ou autres nuisances, multiplication des engins et équipements sont des facteurs de difficultés supplémentaires rencontrés quotidiennement par les ouvriers de chantiers.

Ces conditions sont des facteurs aggravant les risques dont il faut tenir compte.

Tous ces facteurs ont conduit le législateur européen à créer la mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) afin de :

  • prévenir les risques résultant de la co-activité  des entreprises
  • prévoir la mise en oeuvre de moyens tels que les protections collectives, la mise en commun de moyens de levage...

dans le but d’améliorer la sécurité, la santé et les conditions de travail des salariés.

La coordination sécurité, protection de la santé ne modifie pas la responsabilité en matière d’hygiène et de sécurité des entreprises mais :

  • elle permet une prise en compte globale du chantier
  • elle organise une réflexion en amont (évaluation des risques)
  • elle participe à une meilleure réalisation du chantier en organisant les différentes interventions des entreprises.