Chantiers, coactivité, quelles sont les formalités ?

Quel est le rôle du coordonnateur ?

Afin d’assurer la sécurité et de protéger la santé de toutes les personnes qui interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil :

doivent, tant au cours de la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet que durant la réalisation de l’ouvrage, mettre en oeuvre les principes généraux de prévention. (Art L. 235-1)

Le coordonnateur doit donc mettre en oeuvre, conjointement mais sous la responsabilité du maître d’ouvrage, les dispositions relatives à ces principes :

  • Eviter les risques
  • Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
  • Combattre les risques à la source
  • Adapter le travail à l’homme
  • Tenir compte de l’évolution de la technique
  • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux.
  • Planifier la prévention
  • Favoriser la protection collective
  • Donner des instructions appropriées aux travailleurs

Ces principes généraux de prévention sont à prendre en compte :

  • Lors des choix architecturaux et techniques
  • En vue de permettre la planification des différents travaux ou phases se déroulant simultanément ou successivement
  • Pour faciliter les interventions ultérieures sur l’ouvrage