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Produits d'information
Activités Prévention
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Pôle de ressources RPS (risques psychosociaux)
Tout savoir sur la prévention primaire des risques psychosociaux, les ressources documentaires, les prestataires qui peuvent accompagner les entreprises dans une démarche collective de prévention.
http://www.cram-alsace-moselle.fr/RPS/
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Textes
Coordonnateurs SPS
Un décret, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2012, modifie les compétences ainsi que les modalités de formation requises pour être coordonnateur.
Le décret no 2011-39 du 10 janvier 2011 sur le site de Legifrance
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Conventions nationales d'objectifs
Dans toutes ces conventions, les objectifs concernent notamment les formations sur les thématiques de santé et sécurité au travail, ainsi que la mise en oeuvre de mesures propres à corriger des situations de risques professionnelles.
Fabrication de produits en béton
La CNO spécifique à la fabrication de produit en béton a été signée le 28 octobre 2010 par la CNAMTS et la Fédération de l'industrie du béton.
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno153.pdf
Sous-traitance industrielle
La CNO spécifique aux activités de la métallurgie et de la maintenance industrielle a été signée le 17 novembre 2010 par la CNAMTS, l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM), la Fédération des Industries Mécaniques (FIM), le Syndicat National du Décolletage (S.N.DEC), l'Association de la Mécanique Industrielle et des Constructions Spéciales (AMICS), le Groupement français des Industries transformatrices des Métaux En Feuilles (GIMEF), l'Association française de forge et l'Union des industries de traitement de surface.
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno157.pdf
Fabrication d’armatures métalliques
La CNO spécifique aux activités de fabrication d'armatures métalliques a été signée le 5 novembre 2010 par la CNAMTS, l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) et l'Association Professionnelle des Armaturiers (APA).
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno156.pdf
Chaudronnerie
La CNO spécifique aux activités de chaudronnerie a été signée le 1er octobre 2010 par la CNAMTS, l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM), la Fédération des Industries Mécaniques (FIM) et le Syndicat de la chaudronnerie, tuyauterie et maintenance industrielle (SNCT).
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno155.pdf
Fonderie
La CNO spécifique aux activités de fonderie a été signée le 5 novembre 2010 par la CNAMTS, l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) et les Fondeurs de France.
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno158.pdf
Maintenance industrielle
La CNO spécifique aux activités de la maintenance industrielle a été signée le 15 octobre 2010 par la CNAMTS, l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM), la Fédération des Industries Mécaniques (FIM) et la Fédération des Industries Electriques, Electroniques et de Communication (FIEEC).
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/incitfin/pdf/cno154.pdf
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Légionelles
Une circulaire du 21 décembre 2010 précise les missions des Agences régionales de santé pour la mise en oeuvre de l’arrêté du 1er février 2010 concernant la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire. Elle indique, au travers d’un guide à l’attention des gestionnaires des établissements recevant du public, des recommandations relatives à l’application de cette nouvelle réglementation et fournit des éléments pour la prévention du risque de prolifération des légionelles dans les réseaux d’eau collectifs.
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Produits d'information
Nouvelle tarification
La nouvelle tarification des risques professionnels entre en vigueur. Elle va progressivement modifier le mode de calcul des taux de cotisation des entreprises pour être pleinement effective en 2014.
Une plaquette, éditée par la Cram Alsace Moselle, détaille les modes de tarification en fonction des tailles d’entreprise, les formules de calcul du taux de cotisation et donne des exemples pour comprendre ces nouveaux calculs.
Pour maîtriser toutes les facettes de ces nouvelles règles, une nouvelle formation « Les aspects financiers des risques professionnels (nouvelle tarification) » est proposée à notre catalogue 2011. Elle permet de se familiariser avec les calculs d’IJ et de rentes, les éléments du compte employeur de l’entreprise, le calcul du taux de cotisation. Le coût induit par un sinistre comprend la prise en compte des « coûts indirects » restant à charge des entreprises. Pour cela l’outil « Coût non assuré » est exploité lors de cette formation. Cet outil a, dès à présent, intégré les nouvelles règles de tarification pour répondre avec réalisme aux situations des entreprises.
Voir la fiche formation Cram Alsace Moselle
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Synergie « coiffure »
Synergie Ecole-Entreprise-Prévention est une démarche de formation-action des élèves, étudiants et apprentis à la maîtrise des risques professionnels basée sur l’observation et l’analyse de situations réelles de travail en entreprise.
Le dossier Synergie existe dans une dizaine de filières d’enseignement, le dernier en date, Synergie coiffure, a été élaboré en partenariat entre la Carsat Midi-Pyrénnées, l’Académie de Toulouse et la Fédération de la Coiffure de Midi-Pyrénnées :
http://www.esst-inrs.fr/synergie/coiffure/V3-synergieCoiffure-WEB.pdf
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Dialog CHSCT
Dans la dernière édition de la publication que la CRAM Alsace-Moselle adresse aux présidents et aux secrétaires des CHSCT, l'accent est mis sur la prévention des TMS.
Télécharger Dialog CHSCT
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GarageCom'
La CRAM édite, en partenariat avec les organisations professionnelles, une publication qui propose un point "santé & sécurité au travail" dans les métiers de la réparation et de la maintenance automobile d'Alsace-Moselle.
Télécharger GarageCom'
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PRST 2 Région Alsace
Le Plan Régional de Santé au Travail 2 de 2010 à 2014 de la région Alsace.
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Réparation du préjudice permanent subi par les victimes d’AT/MP en Europe
Cette étude d’Eurogip sur les principes de réparation est basée sur les résultats de deux cas pratiques soumis aux organismes d’assurance AT/MP dans une dizaine de pays européens. L’étude comparée des prestations octroyées aux victimes atteintes d’une incapacité permanente a permis de classer les états en deux groupes. Les avantages et les inconvénients des deux logiques sont présentés.
Télécharger la publication d’Eurogip
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Statistiques accidents du travail et maladies professionnelles dans le BTP
Ce dossier traite des statistiques pour le secteur de la construction en 2009. Situation et évolution du nombre et de la gravité des accidents et des maladies chez les salariés du BTP sont présentées.
Le dossier web de l’INRS :
www.inrs.fr/dossiers/statbtp.html
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Pathologies liées au travail vues par les travailleurs
Parmi les personnes en emploi qui signalent un problème chronique de santé, une sur deux estime qu’il est « causé ou aggravé par le travail » (résultats de l’enquête « Santé, Handicap et Travail » de 2007). Les actifs exposés à des pénibilités physiques ou psychosociales font beaucoup plus souvent un lien entre leurs problèmes de santé et leur travail.
La publication DARES Analyses No 080 de novembre 2010 sur le site du Ministère du travail
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Risques psychosociaux au travail : indicateurs disponibles
A la suite du rapport « Nasse-Légeron », le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux a établi une série provisoire d’une quarantaine d’indicateurs reflétant les différentes dimensions de ces risques. Les risques sont analysés selon six dimensions : les exigences du travail, les exigences émotionnelles, le manque d’autonomie et de marges de manoeuvre, le manque de soutien social et de reconnaissance au travail, les conflits de valeur, l’insécurité de l’emploi.
La publication DARES Analyses No 081 de décembre 2010 sur le site du Ministère du travail
Le rapport « Nasse-Légeron » de 2008 relatif à la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail sur le site du Ministère du travail
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Conditions de travail : les différences hommes/femmes
Globalement les femmes occupent des emplois où elles ont moins de marges de manoeuvre que les hommes. Elles exercent moins souvent des responsabilités et accèdent moins facilement à des formations. En contrepartie, leurs horaires de travail sont en moyenne moins contraignants et plus prévisibles.
La publication DARES Analyses No 082 de décembre 2010 sur le site du Ministère du travail
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Travail de nuit des salariés en 2009
En 2009, 15,2% des salariés travaillent la nuit, habituellement ou occasionnellement, soit un million de salariés de plus qu’en 1991. Les trois quarts d’entre eux travaillent dans les services : 31% dans le secteur public et 42% dans une entreprise privée de services.
La publication DARES Analyses No 009 de février 2011 sur le site du Ministère du travail
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Activité prévention
Formations INRS 2011
Le catalogue formation 2011 de l’INRS est téléchargeable. Il décrit l'ensemble des stages et formations proposées aux préventeurs d'entreprise, médecins du travail, formateurs ... ainsi qu'à l'encadrement. Ces formations comprennent également les formations à distance ainsi que l’auto formation en ligne.
L’autoformation : « Acquérir des bases en prévention des risques professionnels » est intéressante car elle permet d’acquérir les compétences pré requises à de nombreuses autres formations. Le stagiaire va accéder, à son rythme sur un ordinateur, aux bases en prévention, à l'évaluation des risques professionnels, à une méthode d'analyse d'accident et à l'analyse d'une situation de travail.
Lors de l'inscription, un login et un mot de passe sont délivrés. Ils permettent de se connecter au site www.ead-inrs.com librement. En fin de chaque module, un questionnaire en ligne permet de s'auto-évaluer. Il est possible de valider un, deux, trois ou les quatre modules. En fin de session, une attestation de suivi récapitulant les résultats obtenus aux différents modules sera envoyée aux participants.
Ce mode de formation peut répondre aux attentes des entreprises et des stagiaires pour lesquels une formation en mode « présentiel » classique ne convient pas.
Consultez la fiche V000 de l’autoformation
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Les matinées de la prévention
En partenariat avec les CCI d'Alsace et de Moselle, la CRAM propose des rendez-vous aux entreprises autour de questions d'actualité en santé & sécurité au travail..
Les prochaines matinées de la prévention :
Prévenir les risques liés à l'utilisation des véhicules utilitaires légers. Les aides financières de la CRAM
- à Mulhouse, le 5 avril
- à Strasbourg, le 7 avril
- à Colmar, le 12 avril
- à Haguenau, le 14 avril
- à Metz, le 17 juin
Téléchargement des invitations programmes sur la page d'actualités Prévention du site de la CRAM Alsace-Moselle
Evolution de l'habilitation électrique et de la formation
- à Strasbourg, le 4 octobre
- à Colmar, le 11 octobre
- à Mulhouse, le 18 octobre
- à Haguenau, le 20 octobre
- à Metz, le 21 octobre
Pour vous inscrire d'ores et déjà : écrivez à dominique.kessler@cramam.cnamts.fr
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Prévenir les risques professionnels dans les PME :
quelles actions en Europe ?
EUROGIP organise ses prochains Débats le 17 mars 2011 à Paris sur les exemples d'actions mises en oeuvre en Europe pour prévenir les risques professionnels dans les PME.
Pour télécharger le programme et s'inscrire aux Débats Eurogip :
http://www.eurogip.fr/fr/docs/DebatsEurogip2010_prog1.pdf
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C'est arrivé chez nous ...
Chute de hauteur lors d'une intervention de maintenance
Un accident grave est survenu sur un site industriel lors d’une intervention de maintenance, confiée par le donneur d’ordre à une société extérieure.
Au cours de travaux d’approvisionnement qui avaient nécessité le démontage d’un garde corps situé sur une plate forme, un technicien de l’entreprise utilisatrice est tombé en arrière depuis la plate forme à l’endroit où le garde corps avait été enlevé.
Le périmètre du chantier était signalé par une banderole souple de balisage. L’absence de garde corps était signalée par ce même type de banderole. Un plan de prévention existait.
Mesures de prévention :
- Intégrer les phases d’approvisionnement et de retour de matériels, matériaux, pièces, etc ... dans le plan de prévention
- Si des protections collectives doivent être retirées, il faut alors prendre des mesures de sécurité compensatoires efficaces.
- Une banderole de balisage du type « rubalise » ne doit en aucun cas être considérée comme un dispositif de protection contre les chutes.
- Informer et former le personnel intervenant sur le contenu du Plan de Prévention.
Bibliographie (non exhaustive)
PUBLICATIONS
Interventions d’entreprises extérieures. Aide mémoire pour la prévention des risques.
INRS, ED 941, 84 pages
www.inrs.fr/publications/ed941.html
Maintenance : des activités à risques
INRS, ED 123, 4 pages
www.inrs.fr/publications/ed123.html
Maintenance. Prévention des risques professionnels
INRS, ED 129, 4 pages
www.inrs.fr/publications/ed129.html
Intervenir sur un équipement de travail : penser sécurité
INRS, ED 134, 4 pages
www.inrs.fr/publications/ed134.html
Intervention sur un équipement de travail. Réflexions pour la sécurité lors des arrêts
INRS, ED 6038, 24 pages
www.inrs.fr/publications/ed6038.html
Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de bâtiment
INRS, ED 829, 56 pages
www.inrs.fr/publications/ed829.html
Consignations et déconsignations
INRS, ED 754, 24 pages
www.inrs.fr/publications/ed754.html
Dossier. Pas de panne pour la maintenance
INRS, Travail et Sécurité, No 675, juillet-août 2007, pp 23-32
www.travail-et-securite.fr
Dossier. Maintenance. Une fonction méconnue et mal aimée
Travail et Sécurité, No 703, février 2010, pp 19-33
www.travail-et-securite.fr
Plan de prévention préalable aux travaux. L’accueil des entreprises de maintenance industrielle
CARSAT Nord-Est, guide de prévention no 8, 8 pages
http://www.carsat-nordest.fr/index.php?nav=1,17,43,47,84,186&idpage=173
LOGICIEL
PARI Maintenance – Programme d’Analyse des Risques lors des Interventions en Maintenance
Un logiciel qui permet d’analyser les risques professionnels lors des interventions de maintenance sur les installations et les équipements quelle que soit la durée et la nature des opérations
CRAM Alsace-Moselle, logiciel
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/doc/docmaintenance.htm
RECOMMANDATIONS CNAMTS
Recours aux entreprises extérieures
CNAMTS, Recommandation R 429, 8 pages
Sécurité lors des interventions sur machines, appareils ou installations
CNAMTS, Recommandation R 407
Sécurité lors des interventions sur machines, appareils ou installations
CNAMTS, Recommandation R422
Travaux neufs, travaux d’entretien et de maintenance dans les établissements relevant du CTN E
CNAMTS, Recommandation R 448
www.risquesprofessionnels.ameli.fr / Prévention / S’engager en prévention / Les recommandations
AUDIOVISUELS MULTIMEDIAS
Séquences prévention. Des situations de maintenance
INRS, DV 0384
www.inrs.fr/audiovisuels/dv0384.html
Maintenance tous risques – Le film et son CD-Rom. Suivi de « compléments techniques »
INRS, DM 1521
www.inrs.fr/audiovisuels/dm1521.html
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