Sommaire
Textes
Produits d'information
Activités Prévention
C'est arrivé chez nous
Textes
Prévention du stress : une obligation
Un arrêté ministériel rend obligatoire l'application de l'accord national interprofessionnel sur le stress. L'accord stipule que les entreprises doivent mettre en oeuvre les mesures nécessaires pour prévenir, éliminer et, à défaut, réduire le risque de stress au travail. D'autre part, le Ministère chargé du travail envisage, par un avis publié au Journal Officiel, d'étendre cette obligation aux professions libérales et au secteur de l'économie sociale.
Revenir au sommaire
Recommandations CNAMTS
La CNAMTS vient de publier deux nouvelles recommandations :
- Mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers (construction, réhabilitation, entretien d'ouvrages)
- Mise en oeuvre des filets de sécurité en grandes nappes. Cette recommandation annule et remplace la R305.
Ces recommandations seront prochainement en ligne sur www.risquesprofessionnels.ameli.fr / S'engager en prévention / Les recommandations
Revenir au sommaire
Nouvelles conventions nationales d'objectifs
Revenir au sommaire
Produits d'information
Menace de pandémie grippale type A (H1N1)
L'INRS a enrichi son dossier en ligne "Se préparer à la pandémie grippale" avec les éléments suivants :
- Un dossier web "Pandémie grippale et entreprise"
L'objectif de ce dossier est de donner aux entreprises les connaissances et les outils méthodologiques utiles pour assurer la continuité de leurs activités et la protection de leurs salariés en situation de fonctionnement perturbé par la pandémie.
- Une page Questions-Réponses sur le sujet
- Un ensemble d'affiches, vidéos, quiz, téléchargeables en ligne, rappelant les bonnes pratiques d'hygiène (lavage des mains, port de masque protecteur ...)
- Une synthèse des liens utiles gouvernementaux
Par ailleurs, le Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville vient de publier deux circulaires :
- une circulaire relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale (circulaire DGT 2009/15).
Elle rappelle le rôle clé des médecins du travail et des services de santé au travail dans l'alerte, la sensibilisation à la nature du risque et les mesures de protection à mettre en oeuvre au sein des entreprises. Elle précise aussi que les médecins du travail sont partie prenante dans l'élaboration des plans de continuité des entreprises et dans leur mise en oeuvre si nécessaire.
- une circulaire relative à la continuité des activités des entreprises en cas de pandémie. Elle détaille les conséquences de la pandémie sur les entreprises et les invite à agir pour anticiper les perturbations en bâtissant sans tarder leur plan de continuité (circulaire DGT 2009/16).
Ces circulaires complètent ainsi les informations et instructions nationales diffusées fin 2007 sur le thème de la continuité de l'activité économique et de la protection de la santé des travailleurs (circulaire DGT 2007/18).
Signalons enfin que le site de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS) permet de suivre au jour le jour l'évolution de la situation en France et dans le monde grâce à son bulletin épidémiologique Grippe A (H1N1) publié quotidiennement vers 15h30.
http://www.invs.sante.fr/surveillance/grippe_dossier/default.htm
Revenir au sommaire
Hygiène au travail
L'hygiène au travail repose sur des locaux adaptés, sur la mise à disposition d'installations spécifiques et d'équipements appropriés. L'entretien et le nettoyage de ces locaux, installations ou équipements sont de la responsabilité de l'employeur. L'hygiène au travail repose également sur des comportements individuels.
Un nouveau dossier web de l'INRS : www.inrs.fr/dossiers/hygiene.html
Revenir au sommaire
La sous-traitance interne - Avis d'experts
A partir des témoignages de nombreux acteurs du secteur (chefs d'entreprise et responsables CHSCT, donneurs d'ordres et sous-traitants, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, préventeurs), ce nouvel ouvrage coordonné par l'INRS dresse un tableau des conditions d'exercice de la sous-traitance.
Pour passer commande :
http://livres.edpsciences.org/ouvrage.php?ISBN=978-2-7598-0096-4
Revenir au sommaire
Horaires atypiques et contraintes dans le travail
Si 37% des salariés ont des horaires "normaux", près de deux salariés sur trois travaillent selon des horaires qualifiés "d'atypiques". Chacun de ces types d'horaires est associé à des conditions de travail spécifiques.
Lire l'enquête DARES
Nouvel étiquetage des produits chimiques
Le dossier ACD/CMR (Agents Chimiques Dangereux / Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction) intègre la nouvelle réglementation CLP (Classification, Labelling, Packaging) qui met en oeuvre en Europe les recommandations internationales du SGH (Système Général Harmonisé).
Cette réglementation s'applique aux substances à partir du 1er décembre 2010 et aux mélanges le 1er juin 2015.
A noter que si avant ces échéances, le nouvel étiquetage est mis en place, le nouveau et l'ancien apparaîtront obligatoirement dans les Fiches de Données de Sécurité.
Accéder au dossier ACD/CMR mis à jour.
L'intégration du "code de bonnes pratiques" dans les formations des partenaires PROSUR (risque routier)
11 organismes de formation adhérents du club d'entreprises Prosur ont échangé sur l'intégration dans leurs formations d'un certain nombre d'éléments d'information sur le management des déplacements, des véhicules, des communications et des compétences. L'enjeu est à la fois la recherche d'une plus grande cohérence entre les messages véhiculés par les adhérents de Prosur et les engagements de la Charte. Les entreprises adhérentes au Club s'engagent en effet à "prendre en compte la maîtrise du risque routier au même titre que les autres risques professionnels, en appliquant le code de bonnes pratiques."
Voir Prosur Info n°9 - la lettre d'information périodique des adhérents au club Prosur
Outils d'évaluation du "coût non assuré" d'un accident
L'animateur de sécurité, le responsable du personnel, le dirigeant ... ou toute autre personne souhaitant connaître le coût réel des accidents du travail ou des maladies pour son entreprise peut utiliser l'outil d'évaluation du coût non assuré qui est en ligne sur notre site.
Les saisies, qui sont anonymes, donnent accès à des tableaux éditables et aux statistiques comparatives après reconnaissance du mot de passe choisi lors de la création d'un compte. Fin juin 2009, la base est riche de plusieurs centaines d'événements. Les données enregistrées montrent que le coût restant à charge de l'entreprise est bien supérieur aux coûts pris en charge par la Sécurité Sociale et répercutés dans les cotisations.
Pour plus de détails, consultez le bilan intermédiaire.
L'activité et la gestion de la branche AT-MP en 2008
(AT-MP : Accidents du Travail - Maladies Professionnelles)
Activité prévention
La prévention de la désinsertion professionnelle
Le 11 septembre 2009 à Strasbourg et le 9 octobre à Metz, la Prévention et gestion des risques professionnels de la CRAM Alsace-Moselle organise des rencontres d'information et d'échanges sur le thème "La prévention de la désinsertion professionnelle du lombalgique - un projet partagé, une réinsertion réussie".
En pratique, la probabilité de reprise d'une activité professionnelle diminue très vite avec la durée de l'arrêt de travail. La complexité de ces pathologies nécessite une collaboration dynamique entre tous les acteurs de l'entreprise, les préventeurs et les autres intervenants du maintien dans l'emploi. Comment agir, que capitaliser, quels moyens pour déployer ?
Télécharger l'invitation et la carte réponse.
Revenir au sommaire
L'accueil des nouveaux
La période d'intégration dans l'entreprise apparaît comme un moment stratégique pour la prévention des risques professionnels. Cette intégration est dépendante du parcours et de la compétence du "nouveau". Ainsi chez les personnes accueillies, on compte une proportion importantes d'apprenants sous différents statuts : stagiaires de l'Education Nationale, apprentis, contrats de professionnalisation, dispositifs d'insertion, ... Les connaissances et compétences acquises par ces apprenants influent très fortement sur leur "vulnérabilité" face aux risques.
Les autres facteurs qui ont une incidence essentielle sur la sinistralité des nouveaux sont liés à l'entreprise d'accueil. La manière dont elle aura accompagné, informé, écouté ce nouveau collègue de travail et organisé son intégration, sera déterminante.
Ainsi la stratégie développée repose sur deux axes de travail :
- Promouvoir une véritable fonction d'accueillant dans les entreprises pour organiser au mieux cette intégration.
- Intégrer la Santé & Sécurité au Travail (S&ST) dans les référentiels pédagogiques des différents dispositifs de formation et d'insertion.
Pour en savoir plus :
Revenir au sommaire
Le e-catalogue des formations de la CRAM Alsace-Moselle
En 2009, la CRAM Alsace-Moselle éditait son premier catalogue dématérialisé.
D'un accès rapide et souple, cette formule sera réitérée à l'automne pour le catalogue 2010 avec un certain nombre de nouveautés. Pour apporter une réponse harmonisée aux entreprises, d'autres formations adopteront un référentiel national, comme ce fût le cas en 2009 pour "Initiation à la résolution de problèmes de sécurité en entreprise" qui a intégré le référentiel "Bases en prévention". D'autres formations seront construites pour enrichir notre offre. Pour une meilleure lisibilité, un regroupement par thème classera les apports en :
- Organisation et management
- Démarches, méthodes et outils
- Risques spécifiques
- Secteurs spécifiques
Rendez-vous à l'automne sur la page d'actualités de notre site.
Revenir au sommaire
Professionnalisation des IPRP
Les Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) de la région Grand Est souhaitaient pouvoir compléter leurs compétences dans le cadre d'une formation continue. La "Professionnalisation des IPRP" s'est déroulée les 10 et 11 juin à Strasbourg. Cette formation, conçue conjointement par les services Prévention des CRAM Alsace-Moselle, Bourgogne Franche-Comté, Nord-Est, a marqué le début d'un cycle de rendez-vous annuels, auxquels seront invités tous les IPRP habilités, quel que soient leur domaine de compétence. Cette première rencontre a traité de la déclinaison d'une démarche structurée de prévention. Après les échanges autour du concept, ces principes ont été illustrés dans le domaine des risques psychosociaux, du risque biologique, des TMS. Un point sur les connaissances lors de l'utilisation de CMR et de nanoparticules a été le moment de questionnements et d'échanges.
L'aspect pluridisciplinaire, très apprécié, tenait autant à la diversité des participants qu'à la participation du Centre de Pathologies Professionnelles du CHRU de Strasbourg. Une attente fortement exprimée devrait se concrétiser : les IPRP souhaitent la création d'une "toile" d'IPRP sur la région afin de dynamiser un réseau de compétences à la disposition des chefs d'entreprises.
Consultez le dossier IPRP
Revenir au sommaire
Prévention du risque routier
Dans le cadre du Plan départemental d'actions Sécurité Routière, la Préfecture, la CRAM et leurs partenaires organisent une journée d'information sur le risque routier professionnel "Prévention du risque routier lié à l'utilisation de Véhicules Utilitaires Légers".
Le 25 septembre 2009 au Centre de conduite Eugène à Châtenois.
Revenir au sommaire
Concours de sécurité 2009
Le Concours de sécurité de la CRAM Alsace-Moselle distingue tous les ans des établissements et des personnes dont l'engagement en faveur de la prévention est exemplaire.
Les établissements de moins de 200 salariés concourent pour trois trophées régionaux de sécurité dans les catégories "industrie", "services et commerces" et "métiers du bâtiment".
Les CHSCT des établissements de plus de 200 salariés concourent pour le Grand Prix Prévention qui récompense des réalisations et des initiatives marquantes en matière de prévention dans les domaines jugés prioritaires par les partenaires sociaux nationaux du réseau Prévention.
Voir le règlement du Concours de sécurité
Revenir au sommaire
C'est arrivé chez nous ...
Surdité professionnelle
