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Les ressources documentaires
Les notes techniques
de la CRAM Alsace-Moselle

Voici la liste des recommandations adoptées par les Comités Techniques Régionaux applicables aux entreprises d'Alsace et de Moselle. Les notes techniques les plus récentes sont en ligne au format pdf. Vous pouvez également les obtenir en contactant :

Service Prévention et Gestion des Risques Professionnels
Centre de documentation

14 rue Adolphe Seyboth - CS 10392 - 67010 Strasbourg Cedex
Tél 03 88 14 33 13 - 03 88 14 33 14 - 03 88 33 15
Télécopie : 03 88 23 54 13
Courriel : prevention.documentation@cram-alsace-moselle.fr

  • Casiers à bouteilles (note technique n° 1 - 1974)
    Stockage et transport des casiers à bouteilles palettisables.
  • Charpentes béton (note technique n° 7 - 1981)
    Montage de charpentes béton.
  • Rayonnages de stockage (note technique n° 10 - 1983)
    Choix et utilisation des rayonnages de stockage.
  • Silos (note technique n° 12 - 1984)
    Prévention des risques d'incendie et d'explosion dans les silos de stockage de produits tels que céréales, farines, sucre...
  • Ponts élévateurs (note technique n° 13 - 1985)
    Ponts élévateurs à deux colonnes et quatre bras mobiles.
  • Murs en phase de construction (note technique n° 16 - 1986)
    Stabilité au vent des murs en phase de construction.
  • Note technique n°17-1997 remplacée par la note technique n°32-2005
  • Echafaudages (note technique n° 19 - 1989)
    Utilisation des échafaudages volants mus à la main.
  • Zones dangereuses (note technique n° 21 - 1991)
    Permis d'accès aux zones dangereuses.
  • Voies ferrées (note technique n° 25 - 1994)
    Conditions d'exploitation et limites d'utilisation des engins de traction sur les voies ferrées dans les entreprises.

  • Habilitation électrique (note technique n° 26 - 1996) au format pdf (84Ko)
    L'habilitation en électricité. Démarche en vue de l'habilitation du personnel.
  • Matériaux de construction (note technique n°27-2000 - mise à jour décembre 2006 )
    Livraison de matériaux de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics. (document accessible au format pdf, cliquez-ici).
    Annexe à la note technique n°27-2000 : illustrations sur l'arrimage des charges (au format pdf)
    Annexe à la note technique n°27-2000 : illustrations sur le conditionnement des palettes (au format pdf)
    Annexe à la note technique n°27-2000 : illustrations sur des situations dangereuses à proscrire et sur des solutions de prévention pour la livraison de matériaux en sécurité (au format pdf)
  • Véhicules-citernes (note technique n° 28 - 2001)
    Chargement et déchargement de véhicules-citernes contenant des liquides dangereux (au format pdf)
  • Risque chimique - Note technique 29 modifiée - Evaluation du risque chimique (55 pages - 2010 - au format pdf - 526 Ko )
  • Ponts roulants (note technique n°30 - 2003)
    Formation et aptitudes des personnels mettant en oeuvre des ponts roulants, portiques et semi-portiques à commande au sol
    au format pdf (144 Ko)
  • Armatures (note technique n°31 - 2005)
    Bonnes pratiques pour les manutentions d'armatures au format pdf (57 Ko)
  • Animation sécurité (note technique n°32-2005)
    Guide pour l'employeur : Animation de la sécurité et de la promotion de la santé au travail au format pdf (36 Ko)
  • Accueil des nouveaux (note technique n°33-2007)
    La santé et la sécurité au travail : Comment réussir l'accueil des nouveaux embauchés ? au format pdf (62 Ko)
  • Accueil des nouveaux - accueillant (note technique n°34-2008)
    La fonction d'accueillant en santé sécurité au travail en entreprise au format pdf (128 Ko)