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Bâtiment et travaux publics

Santé et sécurité sur les chantiers : un socle commun

La CRAM avec l'ensemble des organisations professionnelles du Bâtiment et des Travaux Publics d'Alsace et de Moselle ont mis en place un socle commun de mesures relatives à la santé et à la sécurité sur les chantiers. Il propose des objectifs de moyens pour mieux maîtriser les risques liés aux chutes de hauteur, à la manutention et au manque de coordination et d'hygiène.

Télécharger le document Socle commun BTP

Produit d'information

Charte Qualité Alsace 2007
La CRAM a participé à l’élaboration de la Charte Qualité Alsace pour les Professionnels du Bâtiment 2007. Son objectif est de proposer des pratiques visant à améliorer la qualité globale des constructions et de la sécurité à l’intention des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’oeuvre et des entrepreneurs. Il développe 56 propositions pour maîtriser la qualité d’une opération de construction.

Baticom'
(8 pages - format pdf - 937 Ko)
La CRAM édite Baticom', une publication non périodique qui fait le point sur la santé-sécurité au travail dans les métiers du BTP en Alsace-Moselle. Elle a été élaborée avec les organisations professionnelles du secteur d'activité.
CRAM Alsace-Moselle

Evaluation des risques

Guide d'évaluation des risques professionnels dans le BTP
(18 pages - 2004 - format pdf - 206 Ko)
Un guide d'évaluation des risques professionnels destiné plus particulièrement aux entreprises du bâtiment et des travaux publics. Une aide pour : Identifier les risques, les hiérarchiser et construire un plan d'actions de prévention.
CRAM Alsace-Moselle

Echafaudages

Echafaudages
En matière de travail en hauteur, la réglementation issue d'une directive européenne, a récemment évolué : elle renforce les dispositions à mettre en oeuvre pour éviter les accidents liés aux chutes et réaffirme la priorité donnée à la protection collective. Les CRAM Nord-Est et Alsace-Moselle et d'autres partenaires ont proposé aux professionnels (utilisateurs, prestataires, fournisseurs et prescripteurs), une plate-forme d'échanges sur ce thème le 6 février dernier à Pont-à-Mousson.
Voir les présentations des intervenants

Coordination SPS - Plan de prévention

Santé et sécurité sur les chantiers : un socle commun
La CRAM avec l'ensemble des organisations professionnelles du Bâtiment et des Travaux Publics d'Alsace et de Moselle ont mis en place un socle commun de mesures relatives à la santé et à la sécurité sur les chantiers. Il propose des objectifs de moyens pour mieux maîtriser les risques liés aux chutes de hauteur, à la manutention et au manque de coordination et d'hygiène.
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Chantiers, coactivité, quelles sont les formalités ?
Un dossier de synthèse dans notre rubrique "Questions réponses PME" pour mieux comprendre à quoi sert un coordonnateur, dans quels cas il faut faire appel à lui, comment estimer la durée et la qualité de sa mission.

Coordonnateur santé-sécurité : quelle durée d'intervention ?
(6 pages - 2005- format pdf - 60 Ko)
Calcul de la durée d'intervention en ligne

(format excel - 57 Ko)
Il appartient au Maître d'Ouvrage de désigner un Coordonnateur Santé-Sécurité dès le stade de la conception du projet de construction. C'est le Maître d'Ouvrage qui donne au coordonnateur les moyens nécessaires pour effectuer sa mission. Or, le Maître d'Ouvrage – et l'équipe de conception avec lui – peut éprouver des difficultés pour déterminer la durée optimale de la mission du coordonnateur.
Ce guide de calcul indicatif est conçu pour les aider.
CRAM Alsace-Moselle
Votre avis sur ce guide de calcul nous intéresse ! N'hésitez pas à nous communiquer vos remarques et suggestions : prevention.documentation@cram-alsace-moselle.fr

Descriptif pour lot échafaudage de pied à l'attention des prescripteurs
(4 pages - 2004 - format pdf - 59 Ko)
Ce document est présenté sous forme d'un questionnaire à choix multiples qui conduit le prescripteur à envisager l'ensemble des sujétions pour mieux définir les paramètres nécessaires au choix, à l'usage et au montage d'un échafaudage.
CRAM Alsace-Moselle

Notes techniques

Note technique 31 - Bonnes pratiques pour les manutentions d'armatures
(6 pages - 2005 - format pdf - 57 Ko)

Note technique 27 - Matériaux de construction
(9 pages - 2006 - format pdf - 519 Ko)
Livraison de matériaux de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics. CRAM Alsace-Moselle

Annexe à la note technique 27 : arrimage des charges
(1 page - 2000 - format pdf - 46 Ko)
Illustrations
CRAM Alsace-Moselle

Annexe à la note technique 27 : conditionnement des palettes
(1 page - 2000 - format pdf - 41 Ko)
Illustrations
CRAM Alsace-Moselle

Annexe à la note technique 27 : situations dangereuses à proscrire et solutions de prévention pour la livraison de matériaux en sécurité
(1 page - 2000 - format pdf - 57 Ko)
CRAM Alsace-Moselle - Syndicat des Négociants en Matériaux

Maladies professionnelles

Travail sur l'amiante en France et en Allemagne
Une comparaison des dispositions réglementaires dans les deux pays, en matière de : définition des notions d'amiante friable et non friable, de certification des entreprises, de formation du personnel, de suivi médical, de valeurs limites ...
Télécharger le document (format pdf - 283 Ko)

Amiante - Campagne de sensibilisation
L'INRS et le réseau Prévention mènent une campagne de sensibilisation au risque amiante plus particulièrement destinée aux professionnels des métiers du second oeuvre du bâtiment. Un site internet pour les aider à repérer les risques et se protéger est ouvert : www.amiante.inrs.fr.

Maisons individuelles

Futurs propriétaires, 4 points pour que vos rêves de construction ne tournent pas au cauchemar !
(2 pages - 2005 - format pdf - 576 Ko)
Un dépliant destiné aux futurs propriétaires de maisons individuelles et aux personnes qui ont un projet de rénovation de leur habitat pour les sensibiliser à leurs responsabilités et promouvoir les conditions de sécurité optimales sur les chantiers.
CRAM Alsace-Moselle - UNCMI - DRTEFP - OPPBTP - Association des Maires du Département du Bas-Rhin - FFB Alsace - Ordre des Architectes

Convention de collaboration - Ensemble construisons la sécurité sur les chantiers Strasbourg le 10 octobre 2001
(10 pages - 2001 - format pdf - 57 Ko)
Partant du constat qu'environ 60 % des maisons individuelles sont réalisées par les constructeurs, et que les adhérents de l'U.N.C.M.I. représentent environ 50 % de parts de marché, les entreprises ont sollicité auprès de M. Claude AREND, Président de l'U.N.C.M.I. ALSACE, une réunion placée sous l'égide de la CRAM et de l'OPPBTP, pour définir les actions à mettre en place, permettant aux professionnels de garantir la sécurité de leurs salariés.
FFB - UNCMI - CRAM Alsace-Moselle - OPPBTP

Accueil des nouveaux salariés

BATHYST
Un Cdrom didactique destiné à aider le chef d'entreprise des métiers du bâtiment et du second oeuvre pour l'accueil des nouveaux salariés. Ce support a été développé par le Centre Technique de l'Artisanat de Colmar avec notre concours technique.
Conçu comme un parcours ludique, associant l'image et le son à l'infographie pour être accessible au plus grand nombre, cette méthode cherche à favoriser une bonne intégration du nouvel arrivant en passant en revue l'essentiel en matière de santé et sécurité au travail.
Informations et démonstration sur http://www.ugamedia.net/accueil.html

Service Prévention et Gestion des Risques Professionnels
Centre de documentation

14 rue Adolphe Seyboth - CS 10392 - 67010 Strasbourg Cedex
Tél 03 88 14 33 13 - 03 88 14 33 14 - 03 88 33 15
Télécopie : 03 88 23 54 13
Courriel : prevention.documentation@cram-alsace-moselle.fr